Publications | Bellaw
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Books

2026
  • Manuel de droit du travail, 3ème éd, Larcier-Intersentia, 2026 (J. Clesse avec F. Kéfer).
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2026, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez)
2025
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2025, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
2024
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2024, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
2023
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2023, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
2022
  • « Droit de la responsabilité et réparation des accidents du travail : de 1903 à nos jours », in « la réparation de l'accident du travail », A. Charlier et S. Gilson (dir.), Anthémis, 2022 (J. Clesse ).
2021
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2021, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
2020 - ...
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2020, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
  • Contrats de travail : l'essentiel (2018-2019), Edipro, 2014, (368 pages), 7ème édition (V. Neuprez et M. Deprez).
  • Compendium social - Droit du travail (3 vol.), Waterloo, Kluwer, 2019, (W. Van Eeckhoutte et V. Neuprez).
  • Deuxième édition du Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018, 590 pages (J. Clesse et F. Kéfer).
  • Précis de droit pénal social, 2è éd. Limal, Anthémis, 2014 (381 pages) (F. Kéfer).
  • Précis de droit pénal social, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2008 (348 pages) (F. Kéfer).
  • Le droit pénal du travail, Réponses originales à la délinquance d'entreprise, La Charte, 1997 (552 pages) (F. Kéfer).
  • Le temps de travail - Transformations du droit et des relations collectives de travail, Crisp, 1997, (580 pages) (F. Kéfer, [avec M. Jamoulle, E. Geerkens, G. Foxhal et S. Bredael]).
  • Congé et contrat de travail, Collection Scientifique de la Faculté de droit de Liège, 1992, 235 pages (J. Clesse).
  • Le droit social en Belgique, éd. Lamy - Paris, 1992, 237 pages (J. Clesse et V. Neuprez).
  • Comprendre la modération salariale, Éd. du Jeune Barreau de Liège, 1988, 88 pages (J. Clesse et V. Neuprez).

Articles

2026
  • « Les lacunes réglementaires en droit de la sécurité sociale », Revue de droit social, 2026/4, (L. Trinon).
  • « Du bon usage de l’usage, note sous Cass., 8 décembre 2025 », J.L.M.B., 2026/15, pp. 640-642, (P. Cyris).
  • « La réception de la théorie de l’imprévision dans le contrat de travail », in Les nouveaux défis, équilibres et opportunités du droit du travail, A. Fry et F. Kéfer (coord.), Anthémis, 2026 (J. Clesse avec A. Janot).
  • « Tour d’horizon de la jurisprudence récente en matière d’effets (choisis) de la C.C.T. n° 32bis », Orientations, 2026, n° 2, pp. 16-27 (A. Alves Martins).
  • Les cliniques privées de chirurgie esthétique et les interventions de chirurgie esthétique en milieu hospitalier, in Chirurgie plastique et chirurgie esthétique : aspects médico-légaux, Anthemis, 2026 (J. Tinant avec Xavier Nelissen).
2025
  • « La discrimination intersectionnelle : approche critique en droit belge et de l’Union européenne », Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2025/3, pp. 683 à 707 (L. Trinon).
  • « Le droit à la fin de vie : l’autonomie personnelle des patients toujours confrontée à la marge d'appréciation laissée aux États », Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2025 (1), 4-10 (C. Séaux).
2024
  • « Quand la Cour constitutionnelle s'intéresse au fonctionnement des institutions : actualités en kaléidoscope », in Actualités du contentieux constitutionnel : questions choisies, CUP, vol. 228, Anthémis, 2024, p. 91 à 121 (C. Séaux et L. Laperche).
  • « L'absence d'audition préalable et la survenance d'un accident du travail rendent-elles le licenciement abusif ? », Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, (2024/20), pp. 884-888 (S. Goffin).
  • Les agissements du mineur, la responsabilité des parents et l’intervention de l’assureur R .C. vie privée, actes du colloque organisé par le barreau de Dinant, Anthemis, 2024, p. 243 et svtes (J. Tinant).
2023
  • « Trajet de réintégration et dissolution du contrat de travail pour force majeure », in Questions actuelles de droit social, CUP, vol. 225, Anthémis, pp. 45-84 (J. Clesse avec Célia Zimbile).
  • « La réforme de la couverture sociale des artistes », in Questions actuelles de droit social, CUP, vol. 225, Anthémis, pp. 7-43 (S. Goffin avec Q. Detienne et K. Lemal).
  • « Euthanasie : un regard globalement favorable de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, 2023 (5), 193-204 (F. Bouhon et C. Séaux).
  • « Question pratiques inhérentes à l’octroi de bonus en espèces », Orientations, 2023, n°1, pp. 19-27 (A. Alves Martins avec F. Henry).
2022
  • « Conflit collectif du travail et entrave méchante à la circulation », J.LM.B., 2022/30 (J. Clesse).
  • « Droit de la responsabilité et réparation des accidents du travail : de 1903 à nos jours », in La réparation de l'accident du travail, A. Charlier et S. Gilson (dir.), Anthémis (J. Clesse).
  • Note sous Liège, (3ème ch. B), 12 décembre 2022, in consilio manuque, revue belge du dommage corporel et de médecine légale, Anthemis, 2023, p. 133 et svtes (J. Tinant).
2021
  • « La pluralité des cessionnaires en cas de transfert d'entreprises », in Liber Amicorum Wilfried Rauws (pp. 347-357), Larcier Intersentia (J. Clesse avec F. Kéfer).
2020
  • « Examen de jurisprudence (2013-2019) - Contrat de travail », Revue Critique de Jurisprudence Belge, (3), pp. 325-465 (J. Clesse avec F. Kéfer)
2019
  • « Le statut social des travailleurs de plateformes numériques », in J. Clesse & F. Kéfer, Enjeux et défis juridiques de l'économie de plateforme, pp. 137-184, (J. Clesse avec Q. Cordier et F. Kéfer).
  • « L’article 2262bis du Code civil », in La prescription en assurances et responsabilité, collection droit des assurances, Anthemis, 2019 (J. Tinant).
2018
  • Licencié pour un « like » : entre devoir de loyauté et liberté d'expression du travailleur », A. Farcy, note sous C.. Liège (div. Liège) (3è ch.), 24 mars 2017, JLMB , 2018 , 646 -650.
  • « Avant-proposition », Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIème siècle , Larcier, 2018, pp. 9 à 17 (J. Clessé).
  • « Quelques nouveautés législatives en droit du travail », Actualités et innovations en droit social, CUP, vol. 182, Anthémis, 2018, p. 221 à 252 (J. Clesse avec R. Linguelet et A. Farcy).
2017
  • « Les barèmes de rémunération : la transition de l'âge à l'expérience pour la discrimination », Rev. Département. Dr. Liège, 2017, p. 31 (J. Clessé).
  • « Le permis en cas de congé pour assistance à un proche gravement malade et de congé pour les biens palliatifs : une inconstitutionnelle par la Cour constitutionnelle ? », Revue de la Faculté de Droit de l'Université de Liège , 2017, pp. 69-78 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/209990
  • « Retour sur le délit collectif », Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles , 2017, pp. 738-739 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/209587
  • « Le contrôle des normes relatives à la modération des rémunérations au regard du droit de négociation collective », Revue de Droit Social , 2017, pp. 89-112 (Clesse J. & Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/211972
  • « L'expression des convictions religionuses dans les relations de travail », Revue de Droit Social , 2017, pp. 527-583 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/214342
2016
  • « La présence syndicale dans les PME », Les petites et moyennes entreprises dans le droit des affaires , Bruylant, 2016 (J. Clesse, A. Mortier et R. Linguelet), p. 181.
  • « Le droit du travail (re)visité par la Cour constitutionnelle », à S. Boufflette (éd.), La Cour constitutionnelle . De l'art de modeler de droit pour préserver l'égalité, Anthémis, 2016, pp. 144-193 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/194446
  • « Chapitre XIII. Droit du travail », dans N. Watté & P. ​​​​Lecocq (Éd.), Droit de la Belgique, Paris, France, LGDJ, 2016, pp. 103-109 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/198844
  • « iberté de religion sur le lieu de travail en Belgiqu », à F. Camas Roda (éd.), Exerçant le droit à la liberté de religion sur le lieu de travail au niveau international et européen : Une étude comparative du Royaume-Uni, de la France, de la Belgique et de l'Espagne, De l'Espagne, Éditorial Huygens, 2016, p. 125-150 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/188738
  • « Le port de vêtements et symboles religieux sur les lieux de travail », Le 15e Jour du Mois , octobre 2016, p. 7 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/202628
  • « Les contrats relatifs à la formation prévisible à l'embauche », dans H. Mormont (éd.), Droit du travail tous azimuts, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 635-660 (Linguelet R. & Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/204662
  • « Le travailleur à temps partiel et la présomption de travail à temps plein », JLMB , 2016, pp. 654-655 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/195496
2015
  • « L'attraction mutuelle des lois de 1967 et 1971 », Les accidents du travail dans le secteur public, Anthémis, 2015, p. 9 à 28 (J. Clessé).
  • « Travail et rémunération : éléments constitutifs du contrat de travail. Commentaires d'un arrêt du 10 mars 2014 de la Cour de cassation", Liber amicorum Claude Wantiez , Larcier, 2015, pp. 443 à 458 (J. Clesse et R. Linguelet).
  • « Après la loi sur le statut unique », La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination , Anthémis, 2015, p. 7 à 17 (J. Clessé).
  • « La Cour constitutionnelle à nouveau au secours des ouvriers », JLMB , 2015, pp. 1685-1687 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/187668
  • « La résilience tacite et l'acte quipollent à rupture », Guide social permanent , Kluwer, 2015 (Kéfer F.). http://hdl.handle.net/2268/199138
  • « Le sort des travailleurs non repris en cas de transfert de leur entreprise », Le droit du travail au XXIe siècle - Liber Amicorum Claude Wantiez , Larcier, 2015, pp. 423-442 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/189348
  • « La renonciation, l'abdication et la rupture du contrat de travail », La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination, Anthémis, 2015, pp. 349-397 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/183395
  • « (Sur)médiatisation et atteinte à la réputation », Scolanews, juin 2015 (Laurence Rase)
  • « Une fenêtre doit-elle être ouverte ou fermée ? », note le sous-civ. Dinant ( 4e ch), 23 mai 2013, in recueil de jurisprudence, -Responsabilité-assurances-accidents du travail, vol III, Jurisprudence 2013, Anthemis,2015 (Joëlle Tinant)
2014
  • « La responsabilité du fait des personnes que l'on doit surveiller : responsabilité des parents, des instituteurs, des artisans et des communes, à Responsabilités - Traité théorique et pratique, Kluwer, Waterloo, 2014, 82 p. (L. Papart avec T. Papart).
  • « La Longue marche vers un statut unique pour les ouvriers et les employés », Questions spéciales de droit social , CUP, vol. 150, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 419 à 478 (J. Clessé).
  • « Les entreprises en difficulté en Belgique, à l'intersection du droit économique et du droit du travail », La Revue Juridique Themis , 2014, pp. 891-964 (Kefer F. & Thirion N). http://hdl.handle.net/2268/187667
  • « La Cour constitutionnelle fait sienne la jurisprudence Zolotoukhine et Ruotsalainen », JLMB , 2014, pp. 679-683 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/167003
  • « La représentation commerciale comme objet principal du contrat », JLMB , 2014, pp. 1657-1658 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/173835
  • « Concept et agencement de la lutte contre la fraude sociale « , dans G. Vermeulen, A. Masset & D. Flore (Ed.), Comment s'en prendre à la fraude sociale, l'exploitation au travail et la traite des êtres humains : défis et solutions au x levelx national et européen, Bruxelles, Bruges, La Charte, 2014, pp. 1-32 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/169007
  • « Le tri des travailleurs d'une entreprise en réorganisation judiciaire », dans J. Clesse (éd.), Questions choisies de droit social. Hommage à Michel Dumont, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 361-417 (Kefer F. et Gailliet G.). http://hdl.handle.net/2268/167414
  • « Avant-Propositions. Le statut unique : beaucoup de bruit pour rien ? », dans N. Baukens, F. Rozenberg et F. Kéfer (éd.), L'harmonisation des statuts entre ouvriers et employés, Limal, Anthemis, 2014, pp. 7-17 (Kefer F.). http://hdl.handle.net/2268/172287
2013
  • « Licence pour motif grave et offre de conclure un nouveau contrat de travail, JLMB , 2013, liv. 23, 1202-1203 (F.Lambrecht).
  • « A propos du travail indépendant... », Le statut social des travailleurs indépendants , Limal, Anthémis, 2013, pp. 9 à 17 (J. Clesse et S. Clesse).
  • « L'employeur est-il tenu d'être présent et actif lors d'un contrôle social ? », JLMB, 2013, p. 1860 à 1869 (F. Kefer).
  • « L'admissibilité de la preuve en droit civil et en droit pénal », RDS , 2013, p. 195 à 229 (F. Kefer).
  • « La rémunération du temps de garde des pompiers volontaires, JLMB , 2013, p. 1217 à 1218 (F. Kefer).
  • « Les détectives et le droit social », Orientations , 2013, n° 8, pp. 9 à 18 (V. Neuprez et F. Lambrecht).
  • « Un travailleur peut-il rennoncer aux droits issés de son contrat de travail ? » Rév. Dr U.Lg , 2013, p. 53 à 63 (Fabienne Kefer).
  • « La rémunération du temps de garde des pompiers volontaires », JLMB , 2013, p. 1217 à 1218 (Fabienne Kefer).
  • « Les clauses 'abusives' du contrat de travail », Les clauses abusives et illicites dans les contrats usuels, Liège, Jeune Barreau et Limal, Anthémis, 2013, p. 97 à 156 (Fabienne Kéfer [avec A. Mortier]).
  • « L'action récursoire : une vérité judiciaire ?, in Évaluation du dommage, Responsabilité civile et assurances, Liber Amicorum Noël Simar, Anthemis 2013 (Joëlle Tinant)