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Main articles


  • Cl. et M-L. Wantiez, "La loi du 12 avril 2011 : les conventions sur préavis et autres commentaires", J.T.T., 2012, 193-195
  • A. Rasneur, "La loi du 12 décembre 2010 : un médecin de garde est-il actif ou comment déterminer la durée du temps de travail des particiens de l'art médical?", in X., La loi sur le travail, 40 ans d'application de la loi du 16 mars 1971, Anthemis, 2011, p. 127-159
  • J-Ch. Parizel, Allocations d'attente et conditions d'admissibilité, J.T.T., 2011, 465-468.
  • N. Beaufils, Elections sociales 2012, Anthemis, Bulletin social et juridique n° 460, septembre 2011.
  • N. BEAUFILS, P. JOASSART, S. LATEUR and G. LEMAIRE, Etude statistique sur le licenciement abusif des ouvriers, J.T.T., 2010, 273-278.
  • N. BEAUFILS, "Droit de grève en bref : principes de base et nouvelles tendances", J.T.T., 2010, 129-137.
  • P. JOASSART, "L'influence du fédéralisme sur la concertation sociale", Ors., 2009, liv. 6, 15-21.
  • D. VOTQUENNE, "Het recht op de aanvullende opzeggingsvergoeding : de aarzelingen van het Hof van Cassatie", J.T.T. 2009, liv. 1039, 225-227.
  • P. JOASSART, "La 'Charte de l'assuré social' devant la Cour constitutionnelle belge: des conséquences équipollentes à un effet de standstill atténué? ", in X., Les droits culturels et sociaux des plus défavorisés, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 489-494.
  • P. JOASSART, "La loi Wijninckx ou les plafonds de pensions de retraite dans le secteur public", Mouv.Com., 2008, pp. 337-340.
  • J.-F. NEVEN et P. JOASSART, "Le contrôle de légalité des conventions collectives", in Les 40 ans de la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail, Bruxelles, Bruylant, 2008.
  • Conventions collectives et secteur public : deux grandes solitudes ?, in M. DUMONT (dir.), Le droit du travail dans tous ses secteurs, Liège, Anthemis, 2008, P. Joassart
  • Deux questions en rapport avec les transferts conventionnels dentreprise, in S. Gilson (dir.), Quelques propos sur la rupture du contrat de travail - Hommage à Pierre Blondiau, 501-518, C. Wantiez.
  • La prohibition de la discrimination et les barèmes liés à l'âge: summum ius, summa injuria? , J.T.T. 2008, liv. 1009, 233-237, P. Joassart
  • Les espaces de liberté dans les relations de travail, in X., Les espaces de liberté en droit des affaires, Séminaire organisé le 6 décembre 2007 à l'occasion du 50ème anniversaire de la Commission Droit et Vie des Affaires, Bruylant, Bruxelles, 2007, C. Wantiez
  • La jurisprudence de la Cour de cassation et le droit individuel du travail, J.T. 2007, liv. 6281, 667-672, C. Wantiez
  • Les sociétés de logement social et leur personnel : des relations d'incertitude, J.T.T., 2007, p. 17 et suiv., P. Joassart
  • Les conventions sur préavis dans l'article 82, § 5 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail, J.T.T., 2006, p. 21 et suiv., Cl. Wantiez
  • Faut-il intégrer les cotisations patronales dans le pécule de vacances ?, Référence Employee Benefits Magazine, janvier 2006, p. 28 et suiv., D. Claes (en collaboration avec Ch. Biernaux).
  • Non-discrimination et CCT 32 bis en question, Référence Employee Benefits Magazine, juin 2005, p. 24 et suiv., D. Claes (en collaboration avec Ch. Biernaux).
  • De gevolgen van de nietigheid van de opzegging na de arresten van het Hof van Cassatie van 11 april, 25 april en 30 mei 2005 : een keuze voor de ontslagen partij, J.T.T., 2005, , p. 373 e.v., D. Votquenne
  • Les intérêts sur le brut : l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif à l'entrée en vigueur des articles 81 et 82 de la loi du 26 juin 2002 relative aux fermetures d'entreprise, J.T.T., 2005, p. 321 et suiv., M.L. Wantiez
  • L'arret de la Cour d'arbitrage no 176/2004 du 3 novembre 2004: la présomption irréfragable d'assujettissement des mandataires de société a-t-elle disparu ?, J.T.T. 2005, , p. 205 et suiv., A. Rasneur et P. Joassart
  • La sécurité d'emploi dans les entreprises ressortissant à la commission paritaire des entreprises d'assurances - Chronique de jurisprudence, J.T.T., 2005, p. 49 et suiv., D. Aguilar y Cruz.
  • Het recht op de aanvullende opzeggingsvergoeding : het einde van de betwisting, J.T.T., 2003, p. 358 e.v., D. Votquenne
  • Le licenciement et le transfert pour raisons d'ordre économique ou technique : notion, preuve et procédure, J.T.T., 2001, p. 353 et suiv., Cl. Wantiez et D. Votquenne
  • La loi du 13 juin 1999 sur la médecine de contrôle et ses implications sur le contrôle de l'incapacité de travail, J.T.T., 2001, p. 73 et suiv., N. Beaufils
  • Chronique mensuelle de jurisprudence dans Forward, Ed. FEB, N. Beaufils
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